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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… 1. Ensemble dénommé « unité de base », conditionné pour la vente au détail , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité … (RNIS) et contient un modem RNIS. L'unité de base peut communiquer sans fil avec un maximum de 8 combinés …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à … avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90
… Autres fromages …
Classification opinions
… 1. Produit composé de deux camemberts ronds (7 cm de diamètre et 2 cm …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter … (reliant la fourche au guidon); - Poignée; - Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le … et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le … et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. … ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle … d'une interface du type RS 232C. Sous réserve de modifier comme il convient le microprogramme, il peut être utilisé … transactions financières. Adoption : 1998 … 2. Carte vidéo comportant des circuits intégrés et autres composants, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui se compose d'un substrat en verre contenant des millions de … et mesure 40 cm de long et 30 cm de large. Chaque pixel se compose d'un transistor en couches minces et d'une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …