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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.30
… Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur …
Explanatory notes
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur … par emprunt de vapeur vive à la chaudière. Jouant un double rôle, cet éjecteur favorise l'évaporation de l'eau par un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à …
Explanatory notes
… Restent également compris ici les simples extincteurs à robinets, percuteurs, soupapes, etc. Sont exclus de cette … utilisés dans l'industrie du papier pour l'écorçage des rondins. Relèvent également de la présente position les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - … pour certaines fabrications : textiles, papiers, tabacs, produits alimentaires, etc. Ne relèvent de la présente …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 … apprécié; certains autres (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913 > 2913.00
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1
… acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …