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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué … (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières textiles et à semelle extérieure (voir …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
Classification opinions
… et réfrigérés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en … et conduits de fumée, tels que boisseaux, wagons, têtes de cheminées, mitres. 3) Les ornements architectoniques pour … abouts de rives, frontons, fleurons, balustrades, consoles, chapiteaux, poinçons, boules, garnitures diverses de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux … Notes légales. b) Repris plus spécifiquement à d'autres Chapitres. c) Classés dans d'autres positions plus … Exemple : Un dispositif mécanique coupeur de chaîne, destiné à être monté sur une machine à coudre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… Le fluide réfrigérant , nécessaire à l'élimination de la chaleur dégagée par le réacteur (gaz carbonique, hélium, eau … de réglage automatique et de contrôle (sources de neutrons, chambres d'ionisation, thermocouples, télécaméras, appareils … Selon l'énergie des neutrons qui propagent la réaction en chaîne : en réacteurs thermiques, intermédiaires ou rapides. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ … une position quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme des machines … sont des appareils servant à communiquer à des particules chargées (électrons, protons, etc.) une énergie cinétique …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % de … 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. … protéines du lait, contenant en poids calculé sur matière sèche 86 % de protéines du lait (80 % de caséines, 20 % de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 … ‑ Tissus de chenille 5801.27 ‑ ‑ Velours et peluches par la chaîne ‑ De fibres synthétiques ou … dans la présente position (voir la Note 2 du présent Chapitre). B.‑ TISSUS DE CHENILLE Les velours et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou …