Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.30
… Déchets cliniques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1
… Articles filetés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.10
… Réacteurs nucléaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.35
… Quinuclidin-3-ol …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3 > 9506.31
… Clubs complets …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… ces halogènes ou groupes. 29.15 - Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes … La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres … latéraux, sont exclues de la présente position et restent classées avec les tissus selon l'espèce (en ce qui concerne … cette mention n'a pas pour effet de modifier leur classification. Sont exclus de cette position : a) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en …
Explanatory notes
… III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en … poche, bourses en cotte de mailles, chapelets, anneaux pour clefs. Pour être classés ici, ces articles doivent être entièrement en métaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2
… Articles non filetés …