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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. … l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… maximale de 4,8 (6,5) ou 4,4 (6,0) kW (hp)/3600 tpm), d'un réservoir à carburant (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à guidon. … Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… du capot et de la manette du portillon d'accès au réservoir d'essence qui sont constitués par des gaines … automobiles. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.30/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… leurs faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : … constituant une couche isolante thermique et acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une poignée, pivote sur son axe et s'ouvre vers l'arrière. Le support est aménagé pour recevoir un bac à eau rectangulaire qui présente à sa partie …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… à la tension du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); 2°) un transformateur élevant la tension du courant au niveau nécessaire (450 volts) à l'alimentation du tube produisant les éclairs; 3°) …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … 2. … des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… solution composée de propylène glycol, de glycérol, d'huile volatile de tabac, de vanille, de menthol, de linalol, de … de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. … parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2933.69/1. Adoption : 1964 … 3. …