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Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n°  76.07 ). b)    Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et  74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… ne couvre pas  : a)    Les tôles ou bandes déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous forme de clichés, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles et autres articles du n°  76.14 . …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de …