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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à … de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire … dit à cire perdue . Sont en outre couverts ici les pisés de dolomie utilisés comme matière réfractaire (notamment pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. … procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé … certains produits notamment en acides gras libres (acides oléique, palmitique, etc.), en cholestérol, en impuretés, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … . I.‑ INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTROLE A) On peut citer : 1) Les machines à … (induits, rotors, vilebrequins, hélices, arbres, roues, volants , etc.), dynamiques, statiques ou comportant un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles … ( n° 73.13 ). b) Les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). c) Les câbles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux … ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux énumérés au Chapitre 71 : …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à …
Explanatory notes
… et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à … de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . … poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par … nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les … mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… en terres siliceuses analogues telles que le kieselguhr, la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des … à leur structure poreuse, ils constituent d'excellents isolants thermiques, qui les font utiliser dans l'industrie … céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement …