WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16
… viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent … les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou … des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …Legal note
… les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou … de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. … des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou … bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets …
Explanatory notes
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou … tubulaires ou à tige fendue 8308.90 ‑ Autres, y compris les parties Parmi les articles repris ici on peut citer : A) … les rivets borgnes à tige dont le mouvement de la tige sert à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour …
Explanatory notes
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou … excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20 ‑ Marteaux et masses 8205.30 ‑ Rabots, ciseaux, gouges et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le … ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres …