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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …

Explanatory notes

… wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et … engins de travail dont ils sont pourvus (dispositif pour l'alignement des rails, le serrage du ballast, etc.) et la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

… Au nickel-hydrure métallique …

Classification opinions

… empêchant la température du bloc-pile de dépasser un seuil maximal de sécurité, - un circuit à coefficient de … le dispositif du court-circuit qu'occasionnerait un courant anormalement élevé, - un couvercle interne en matières … externe du téléphone. Le bloc-pile sert de source d'alimentation destiné à équiper un téléphone cellulaire. Il …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non …

Explanatory notes

… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non … une mesure toute relative des propriétés optiques, mais alors que la fonction essentielle des éléments en verre du …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00

… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25

… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs … mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …

Explanatory notes

… matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs … ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n°  … de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la …

Section II > Chapitre 7

… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …

Explanatory notes

… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … de bardane ( Arctium lappa ) ( n° 12.11 ). e)     Les algues comestibles ( n° 12.12 ). f)     Les rutabagas, les …

Legal note

… 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

… anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …

Explanatory notes

… par exemple) et de dérivés d'amines aromatiques (alkyl p‑phénilènediamines).       c)     Les additifs pour empêcher la formation de givre dans les circuits d'alimentation des moteurs. Ces produits, que l'on ajoute à l'essence, sont souvent à base d'alcools (alcool isopropylique, par exemple).       d)    Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou … d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes …

Explanatory notes

… d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes … ce groupe :         1)   Les bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou moins. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1

… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés  …

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