Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, … à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …
Explanatory notes
… de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, … à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages … de coiffures du Chapitre 65 . f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91
… A cristaux liquides …
Classification opinions
… 1. Module d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) (dimensions : 228 mm (L) x 149 mm … dans une machine automatique de traitement de l'information portable (tablette). Ce module d'affichage est constitué d'un panneau …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Section II > Chapitre 7
Explanatory notes
… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le …Legal note
… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… 1. Eléments en tôle d'acier, pour l'étalage des marchandises dans les magasins, composés d'un socle généralement muni de molettes de réglage permettant d'assurer la stabilité de l'ensemble, d'un dos … part et d'autre de cette paroi) et d'un nombre variable de tablettes réglables ou d'autres dispositifs de présentation …Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …