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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 … ces versions, le poids maximal recommandé de l'utilisateur est de 45 kg, 70 kg et 90 kg, respectivement. Le ballon …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant … moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside … , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, … les simples boussoles utilisées par les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un … plein ou bouché, ou à barillet à alvéoles coniques) pour starters, pour le théâtre, par exemple, les pistolets à …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, …
Explanatory notes
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou conditionnée pour la vente au … ( n ° 34.01 ) ou de cirages, crèmes pour chaussures, encaustiques ou préparations similaires ( n ° 34.05 ). d) …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : 6402.12 - - … et le dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle … de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …