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Section XVII

Explanatory notes

… à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas …        c)   les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres …

Legal note

… à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas …        c)   les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres …

Classification opinions

… Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… : 1965 … 4. Boutons de commande, en matières plastiques pouvant être utilisés indifféremment pour des appareils de … en matière plastique plissée à demi et soudée latéralement. L'ouverture supérieure est équipée d'un bord resserrant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… : environ 5,9 kg), constitué d'un boîtier contenant une cuve amovible ("cuve de cuisson") dans laquelle les ingrédients de la pâte à pain peuvent être mélangés et cuits. La cuve de cuisson est … B Moule à pain C Axe tournant du crochet pétrisseur D Couvercle E Hublot F Ouverture pour sortie de vapeur G …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… 1. Couvercles en aluminium pour boîtes pour boissons ou pour … sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux boissons … à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique se présentant coupés de … du capot est destinée à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant munie d'une … poignée permettant d'actionner le câble intérieur afin d'ouvrir le capot; le câble de la manette du portillon …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… Il a une hauteur de 9 cm et un diamètre de 3 cm à la partie ouverture et de 4,5 cm à la partie basse. Le second se … ou dans les temples, comme objets d'ornement, mais peuvent également être utilisés pour brûler l'encens dans … en métal commun, de couleur jaune. Elle est munie d'un couvercle avec une perforation au centre par laquelle sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… 1. Cuve dite « à niveau constant », pour l'alimentation … sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. Vanne à commande … 7°) un tube plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une aiguille …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un support (châssis) et d'une « boîte de freinage » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une poignée, pivote sur son axe et s'ouvre vers l'arrière. Le support est aménagé pour recevoir …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un … de matières plastiques et suspendu par trois ressorts recouverts à trois grands poteaux en acier, incorporant un … tubulaire ronde en acier. Il est conçu pour les nourrissons pouvant tenir leur tête sans aide extérieure mais qui ne …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… dispositif sont d'environ 85 mm x 54 mm x 4 mm. Des données peuvent être stockées sur la carte et lues à partir d'elle … photographiques numériques, par exemple). Les données peuvent également être transférées dans une machine … des circuits à couche mince ou épaisse. Des données peuvent être stockées sur la carte et lues à partir d'elle …

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