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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, … englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de … de sodium. C'est une pâte blanche ou une poudre blanche onctueuse renfermant souvent de l'oxyde de zinc ou d'autres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
Explanatory notes
… 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur … en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques …
Classification opinions
… sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …