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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris … . - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ … de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de … et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … de distribution (généralement en matières plastiques ou en métal) démunis de leurs instruments ou appareils. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, … montés sur un manche. Certains chasse‑mouches répondant aux mêmes caractéristiques, mais fabriqués avec des fibres …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou … ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… ont subi d' autres traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position … , etc.). Sont notamment compris ici les alkylènes en mélanges dénommés tripropylène , tétrapropylène , … également, après adjonction d'additifs appropriés, être mélangés avec des essences de pétrole. Toutefois, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non … pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. … ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres d'amiante, de matière plastique et … pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … artificiellement dans la masse au moyen de sels ou d'oxydes métalliques. Par doucissage et polissage, on en fait la … de l'espèce sont destinés à être ultérieurement polis mécaniquement sur une ou sur les deux faces. Ainsi …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, … ° 40.15 ). 3) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, … de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …