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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.31
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.11
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.30
… Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.30
… Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans support : … papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment le clinquant, sont souvent fixées sur papier, … ( n° 74.09 ). e) Les feuilles minces conditionnées comme accessoires pour arbres de Noël ( n° 95.05 ). …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.20
… Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.10
… Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs …