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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.33
… Autres, sans dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.39
… Autres, avec dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.84
… Autres, avec dispositif enregistreur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.10
… Stylos et crayons à bille …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 ‑ Résistances … de carbure de silicium, de métal ou d'oxydes métalliques déposé sur un support en verre ou en matière céramique, ou … en charbon. Elles peuvent être obtenues sous forme de composants individuels par un procédé d'impression. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). … - - De pompes 8413.92 - - D'élévateurs à liquides Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils soient … du piston est obtenu par effet électromagnétique (oscillation d'une palette placée dans un champ magnétique). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs pour l'aviation … excédant 1.000 cm 3 8407.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston alternatif ou rotatif … piston, bielle, arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs d'admission ou d'échappement, etc. Ils utilisent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : 2905.11 - - … (DCI) 2905.59 - - Autres Les alcools acycliques sont des composés organiques dérivés des hydrocarbures acycliques par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 … récipients en grès, métal ou verre, entourés de paille ou d'osier et très soigneusement bouchés. C'est un solvant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …