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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0202 > 0202.20
… Autres morceaux non désossés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.1 > 0207.14
… Morceaux et abats, congelés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.2 > 0207.27
… Morceaux et abats, congelés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.87
… Autres ormeaux (Haliotis spp.) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.30
… Groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou …
Explanatory notes
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou … à devenir, après aimantation, des aimants permanents. 3) Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et …
Explanatory notes
… et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et … destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une sélection des grains (céréales, légumes secs, … en outre, la séparation des grains courants des plus beaux grains propres à la semence. Dans cette catégorie, on …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303 > 3303.00
… Parfums et eaux de toilette …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.91
… Couteaux de table à lame fixe …