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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… de 25 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… des rayons ultraviolets ou des rayons infrarouges ( n° 90.18 ). f)     Les instruments pour la mesure ou la détection …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… visés à la Note 3 de ce même Chapitre. 5)    Sous le n° 71.18, les monnaies, à l'exclusion toutefois de celles ayant le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… à être montées sur un tour dentaire, etc.) ( n° 90.18 ). f)     Les articles de brosserie ayant manifestement …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de … de pneumatiques pour véhicules ou engins forestiers :   N° 4011.80 Des illustrations de certains types de pneumatiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… ). d)    Les appareils dits reins artificiels ( n° 90.18 ). …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… est à usage unique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire ( n° 90.18 ). La règle selon laquelle les instruments et appareils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… scanner à scintillations, par exemple) ( n° 90.18 ). b)    Les appareils de mesure, de contrôle, de …

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