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Système harmonisé
Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; …Legal note
… déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), … qui, sauf le cas où il présente les caractères d'une pierre gemme (émeraude commune) ( Chapitre 71 ), relève du n° 26.17 … de pièces en autres métaux. Sa principale application (généralement à l'état de ferro‑alliages du Chapitre 72) …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes … en papier ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; … les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés généralement pour l'emballage, le transport, le stockage ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été … pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur (généralement du nickel finement divisé). Cette opération a …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y … - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques; autres ouvrages en … des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en particulier : 1) Les ouvrages en graphite …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le … derniers sont en matières textiles filées. CONSIDERATIONS GENERALES Outre les ouvrages en luffa, le présent Chapitre … peaux préparés ou de cuir reconstitué ( Chapitres 41 ou 42 généralement), les bandes de feutre ou de nontissés ( …Legal note
… les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou … muraux du n ° 48.14; b) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07); c) les …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90
… Autres fromages …
Classification opinions
… plastique fermée hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de lactosérum, du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.4
… Autres machines de sondage ou de forage …