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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.65

Lieus noirs (Pollachius virens) …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.73

Lieus noirs (Pollachius virens) …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.33

… Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae) …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.2 > 0809.21

… Cerises acides (Prunus cerasus) …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …

Explanatory notes

Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU … sidérurgie, en verrerie, etc. de 1.500 °C ou plus). Selon l'usage particulier auquel ils sont destinés, ils peuvent, en … (les pièces et objets en graphite ou en autre carbone pour usages électriques, relèvent du n° 85.45 ). 8)    Produits …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …

Explanatory notes

… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les … machines, etc.), généralement en métal ou en bois, même à usage de propagande touristique notamment, mais à … etc., même pour l'enseignement, et, a fortiori , à usages publicitaires, réalisés par simple impression ( …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …

Explanatory notes

… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations … traitée donne un film qui absorbe moins d'eau que le film usuel d'huile simplement séchée, qui possède une plus grande … Cette partie comprend, entre autres, les huiles de friture usées contenant par exemple de l'huile de navette, de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …

Explanatory notes

… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+).               - Etamés : 7210.11 - - D'une …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00

… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …

Explanatory notes

… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. … non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : a)    Les lies ou fèces d'huiles …