Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.65
… Lieus noirs (Pollachius virens) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.73
… Lieus noirs (Pollachius virens) …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.33
… Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.2 > 0809.21
… Cerises acides (Prunus cerasus) …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU … sidérurgie, en verrerie, etc. de 1.500 °C ou plus). Selon l'usage particulier auquel ils sont destinés, ils peuvent, en … (les pièces et objets en graphite ou en autre carbone pour usages électriques, relèvent du n° 85.45 ). 8) Produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les … machines, etc.), généralement en métal ou en bois, même à usage de propagande touristique notamment, mais à … etc., même pour l'enseignement, et, a fortiori , à usages publicitaires, réalisés par simple impression ( …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Explanatory notes
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations … traitée donne un film qui absorbe moins d'eau que le film usuel d'huile simplement séchée, qui possède une plus grande … Cette partie comprend, entre autres, les huiles de friture usées contenant par exemple de l'huile de navette, de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …