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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou … bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets …
Explanatory notes
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou … ‑ Autres, y compris les parties Parmi les articles repris ici on peut citer : A) Les agrafes, crochets et œillets … et les paillettes métalliques utilisées notamment pour la fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie, pour la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : 1965 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la …
Classification opinions
… favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde … est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans … en vue de connecter le module à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Tablette … des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section VI > Chapitre 32
… et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend … (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des … ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne …Legal note
… (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des … n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). … ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % …
Classification opinions
… Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le … 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage … (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques …