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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y … de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y … de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile … salades, de margarine ou de produits alimentaires analogues ainsi que pour la fabrication de produits pharmaceutiques. …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou …
Explanatory notes
… et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, … ou barques de pêche, d'embarcations de sport, par exemple) ainsi que les voiles pour planches à voile ou pour chars à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.33
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3
… Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.20
… Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.6
… Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.82
… Raies (Rajidae) …