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991 résultats pour "加拿大的枫叶卡是什么<网址:zjw211.com>胶南买个安防工程企业资质证书-玛丽维尔学院成绩单办理<网址:bzw985.com>教师资格证作假Gn"

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou … également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du … des agents de conservation. Certaines matières de nature ligneuse, le bambou et l'osier, par exemple, employées …

Legal note

…       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou … également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du …

Section VII > Chapitre 40

Section XVI > Chapitre 84

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à … les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids … tamisés ou encore enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à …

Legal note

… criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à … les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids … les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); …          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      …

Legal note

…          c)      les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33); …          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer … les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les appareils de radiodétection …

Legal note

… les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer …

Section XV

Explanatory notes

… (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par … le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le … le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le …

Legal note

… du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par … le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI; … de l'athlétisme et autres sports ou pour la pêche à la ligne, certains articles de chasse, ainsi que les manèges et …

Legal note

… pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI; …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés … 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …

Legal note

… du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés … 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …

Section XI

Explanatory notes

… les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés … présente Section. 11.-  Dans la présente Section, le terme imprégnés s'entend également des adhérisés. 12.-  Dans la …

Legal note

… les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés … présente Section. 11.-  Dans la présente Section, le terme imprégnés s'entend également des adhérisés. 12.-  Dans la …

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