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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris … une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… par de simples caissons en fonte ou en acier, dans lesquels circule l'eau ou la vapeur venant de chaudières. Les … (faisceau tubulaire, par exemple) qui cède à l'air circulant le long de sa surface extérieure la chaleur des … directe, fixes ou mobiles, se distinguent des radiateurs cités dans la Note explicative du n° 73.21 par le …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir … ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir … d'une maladie, d'une opération ou d’une blessure. On peut citer, parmi ces articles et appareils : 1) Les appareils …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, …