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Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les … position : 1)    Les parties en métaux communs des articles susmentionnés, manifestement reconnaissables comme telles …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… de tubes de protection pour câbles électriques et pour transmissions flexibles, de tuyaux d'aspirateurs de … pour la protection de câbles électriques, de transmissions flexibles ou de tuyaux en caoutchouc. 2)    …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… préparations diététiques, de produits pharmaceutiques, de cosmétiques, ou de chewing-gum. Application des RGI 1 et 6. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats (montres, machines à coudre, armes à … difficilement. On les utilise comme lubrifiants pour les mécanismes délicats et pour le travail des peaux. 4)    L' …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ou tuyaux en caoutchouc, de courroies transporteuses ou de transmission, etc. D)    Les rubans adhésifs, y compris les … du n° 40.08. d)     Les courroies transporteuses ou de transmission généralement constituées par une carcasse …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… à divers usages (produits pharmaceutiques, préparations cosmétiques, alimentation humaine, alimentation animale, … mortes ( n° 21.02 ).          c)   Les cultures de micro‑organismes du n° 30.02 .          d)   Les engrais des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… suivants à usages techniques : 1)    Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même … sont également inclus. Les courroies transporteuses ou de transmission présentées avec les machines ou les appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… d'adapter les machines à un travail particulier, soit en mécanismes qui leur confèrent des possibilités … etc. 8)    Les disquettes conçues pour le nettoyage des mécanismes de disquettes dans le matériel informatique. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… (recouverts par emboîtage), comportant généralement un mécanisme d’alimentation en feuilles de papier ou carton, en … comportent généralement un dispositif à perforer et un mécanisme à former les spirales ou les anneaux. PARTIES Sous …

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