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Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les … matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   …

Legal note

… Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les … matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… fonctionnant avec un système de tuyauterie avec raccords articulés équipés de vannes à sécurité automatique. … et de poulies associés à une structure d'appui et des contrepoids. Le système ne comporte pas de pompe. Application de … amovible S Vérin de manœuvre de rotation de base T Contrepoids U Poulie V Embase W Raccordement lignes de terre … 3. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… contenant du chlorure de choline en poudre (environ 50 % en poids), utilisée pour l'alimentation animale. Adoption : … des animaux contenant de la vitamine B12 (environ 1 % en poids) ou de la vitamine H (environ 2 % en poids) sur un support ou dans un diluant. Voir également les …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … avec cette même matière :                 ‑   d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou                 ‑  d'un poids excédant 1.500 g/m 2 et contenant en poids plus de …

Legal note

… stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … avec cette même matière :                 ‑   d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou                 ‑  d'un poids excédant 1.500 g/m 2 et contenant en poids plus de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose … de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B Premier cylindre …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… de céramique non tissées (alumino-silicates) (30 à 45 % en poids), apportant une résilience à des températures élevées … de la vermiculite; - vermiculite non expansée (45 à 60 % en poids), conférant la propriété intumescente; - liant organique (5 à 9 % en poids), renforçant le produit pendant la fabrication. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose … de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B Premier cylindre …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… et contenant les ingrédients suivants (teneur en poids) : huile butyrique 68,75 %, sucre 17 %, eau 13 % et … et contenant les ingrédients suivants (teneurs en poids) : matières grasses 70,4 % (matières grasses sur … et contenant les ingrédients suivants (teneurs en poids) : matières grasses 72,5 % (matières grasses sur …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

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