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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières …

Legal note

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure … principal emploi de l'étain est l'étamage des autres métaux communs et, plus particulièrement, du fer ou de l'acier …

Legal note

… en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure … limite % en poids Bi                                  Bismuth Cu                                  Cuivre 0,1 0,4 …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);        m)   les armes et leurs parties (Chapitre …

Legal note

… 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);        m)   les armes et leurs parties (Chapitre …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne …

Legal note

… 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … de la matière constitutive).        b)    Les automates à musique (oiseaux‑chanteurs et similaires) et les boîtes à … de la platine et des ponts, mais les articles soignés sont munis de paliers en pierres gemmes ou synthétiques, afin de …

Legal note

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… 1. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre … : 1997 … 2. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile , utilisé dans … : 2001 … 3. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile , utilisé dans …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

…        c)   les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles …

Legal note

…        c)   les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres :        a)     les … d'autres meubles ou sur des étagères, que l'on accroche aux murs ou que l'on suspend aux plafonds. Le présent Chapitre … même sculptés, incrustés, marquetés, décorés de peintures, munis de glaces ou de miroirs, montés sur roulettes, etc. …

Legal note

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières … même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres :        a)     les …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion … qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), …

Legal note

… n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion … qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), …

Section VI > Chapitre 29

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