Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres … les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. 2) Les aulx. 3) Les poireaux, la ciboulette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - … ou analgésique ou pour l'usage externe comme anesthésique local. 5) Codéine (méthylmorphine). Contenue dans l'opium …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de … à la bière son goût caractéristique. Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de … le houblon. On l'utilise également en médecine. On l'obtient en la séparant des cônes, par des moyens …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… La schappe se présente alors sous forme de nappes ou de loquettes. A un stade ultérieur de la filature de la … en outre, une torsion légère. Mais, n'ayant pas subi l'opération du filage, elles ne constituent pas encore des … bourrette est le résidu du peignage des déchets servant à l'obtention de la schappe. Ce résidu, de moins bonne qualité …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS … et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés* . 2919.10 - … tribasique, peut donner trois types d’esters phosphoriques, selon qu’on estérifie une, deux ou trois acidités. Parmi ses …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de … tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes … aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les cigarillos et les …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre … de produits réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent compris dans cette position lorsqu'ils ont été traités thermiquement à seule fin d'en …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres … leur qualité inférieure, par leur col de gonflement moins long et, généralement, par la présence d'inscriptions … ET AILES VOLANTES Les planeurs sont des engins plus lourds que l'air qui évoluent en utilisant les courants …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et …
Explanatory notes
… obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets textiles d'origine … pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois les plus usités sont … Une pâte est à considérer comme mi‑blanchie ou blanchie lorsque, après sa fabrication, elle a subi un traitement …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …