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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.10
… Rubans encreurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.20
… Tampons encreurs …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. … partiellement assemblés (chablons) 9110 .12 ‑ ‑ Mouvements incomplets, assemblés 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, … position couvre les acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … centanafadine … céralifimod … cerlapirdine … ciaftalane zinc … clonitazène … conivaptan … cridanimod … danégaptide … … … sétipiprant … sevitéronel … silmitasertib … silodosine … sincalide … siponimod … soblidotine … sofigatran … bromure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les … dans les établissements scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment … pour la démonstration, tels que la machine de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de soie. … générales de la Section XI. B) Poil de Messine (Crin de Florence) . Le poil de Messine ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1
… Encres d'imprimerie …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.2 > 6005.21
… Ecrues ou blanchies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.10
… Extincteurs, même chargés …