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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ … l'eau savonneuse chaude) ces couches superposées, en même temps qu'on les soumet à une pression énergique par … présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. … 2 Les nontissés sont constitués d'un voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées … de la présente position peuvent être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. Les nontissés …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher … thérapeutiques ou prophylactiques. 6) le chocolat blanc composé de sucre, de beurre de cacao (celui‑ci n'étant pas … des produits de cette position ou d'autres positions, par exemple : a) Pâtes de fondant préparées avec du …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ … 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y compris les melons … frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons réticulés) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones … ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones … ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau … - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la …
Explanatory notes
… pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la … fonctionnant par échange isotopique selon la méthode à deux températures ( n° 84.01 ); e) Des générateurs de vapeur …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits … sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits … et dans l'industrie textile. La présente position ne comprend pas : a) Les sucreries, contenant de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… et à lui transmettre le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des …
Classification opinions
… du jus naturel (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. Adoption : 2006 …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …