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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils … ou parties de vêtements ( n° 63.07 ). c)    Les articles de friperie du n° 63.09 . d)    Les vêtements de poupées ( …

Legal note

… Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2 > 2925.29

INN

… … anispérimus … aptiganel … arginine … cénupatide … élamiprétide … étiguanfacine … ferrotrénine … lauroguadine … …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils … ou parties de vêtements ( n° 63.07 ). c)   Les articles de friperie du n° 63.09 . d)   Les vêtements pour poupées ( …

Legal note

… a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… cartouche en matières plastiques (115 mm x 88 mm x 33 mm) équipée de quatre bobines. La plus grande de ces bobines … plastiques. La quatrième bobine est vide. Les trois bobines équipées de rubans ont une largeur de 24 mm. Le ruban rouge … : 2006 Cassette de rubans A Capteur de fin de ruban (unité principale) B Ouverture de la cassette C Cylindre (unité …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… : 1976 … 2. Shampooing contenant 1, 10 % de dépallethrine (principe actif), 4,40 % de butoxyde de pipéronyl (synergique du principe actif), des agents … acide citrique, butylène glycol, extraits de plantes et excipients. Le produit est conditionné en flacons de 500 ml …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50

INN

… … méluadrine … métatérol … nélonemdaz … onapristone … orciprénaline … propoxycaïne … ractopamine … ritobégron … …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince … transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire ou …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… de la kaolinite recristallisée, un aromatisant et un excipient, destinée à être appliquée par un dentiste … 55 g de silice (SiO2), 0,25 g de thymol, jusqu'à 100 g d'excipient, généralement destinée à être appliquée par un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne et de plusieurs ports … informatique central et les divers matériels informatiques périphériques tels que terminaux à distance, imprimantes ou … signaux informatiques numériques en signaux analogiques et réciproquement, ce qui permet d'établir, au moyen d'une …