Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières …
Explanatory notes
… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières … plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est … type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De … les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette … acquièrent leur structure cristalline. La masse granuleuse résultante est ensuite pressée afin de séparer …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides … que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. Les acides …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - … Les types les plus importants de matières fibreuses cellulosiques autres que le bois utilisés pour fabriquer les … Elles peuvent être blanchies ou écrues. Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … Les confitures sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, … qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au moyen d'édulcorants synthétiques (sorbitol, par …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. … ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage à partir de poudre d'os. 3) Les os acidulés , … leur forme primitive, ne conservent plus que leur tissu cellulaire et leur partie cartilagineuse (osséine), laquelle …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. … - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc … fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …