WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.11
… D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); … disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les …Legal note
… et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); … disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de …
Explanatory notes
… ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GEODESIE, DE … (théodolites munis d'un distancemètre incorporé), les cercles d'alignement , les gyro‑théodolites , les … réfléchissants pour distancemètres électromagnétiques . Cette position ne comprend pas : a) Les appareils …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie … rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie … rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de … variétés bien particulières de roseaux très répandues dans certaines régions et notamment en Chine, au Japon et en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées …