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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, du n° 70.17 . e) Les articles d'hygiène, en métaux communs ( n°s … cependant exclues de la présente position et relèvent du n° 70.10 . M)   Les fraiseuses électriques pour pédicures . …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres que les déchets, dont … remis dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux … ( n° 65.05 ). c)     Les autres articles en cheveux ( n° 67.04 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… Les ampoules en verre, présentées isolément, relèvent du n° 70.20 . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon               ‑ Autres : 1207.91 …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… macadamia : 0802.61 ‑ ‑ En coques 0802.62 ‑ ‑ Sans coques 0802.70 ‑ Noix de cola ( Cola spp .) 0802.80 ‑ Noix d’arec …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… etc., en verre généralement, présentés isolément ( n° 70.20 ). b)    Les parties et fournitures d'emploi général …

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