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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente … pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la … pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons …
Explanatory notes
… non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons … non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol , qu'il soit destiné à la consommation … eaux‑de‑vie obtenues par fermentation et distillation de moûts de grains de céréales (orge, avoine, seigle, froment, …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… principalement utilisée dans la préparation du sable de moulage, comme élément filtrant et décolorant dans le … qui consiste en terres quartzeuses contenant de l'argile moulue ou en mélanges d'argile et de quartz moulu. Sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol ou de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). … se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du tissu, moitié dans un sens et moitié dans un autre, en se croisant … une partie ornementale consistant en dessins plus ou moins complexes, et un réseau formé de mailles dont les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en …
Explanatory notes
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en … montés en panneaux ou tambours. 7) Les lentilles montées pour bancs d'optique. 8) Les trames pour les arts … composé d'un ensemble de lentilles placées dans la même monture. L'oculaire est un système optique placé devant …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les …
Explanatory notes
… mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les … les conditions susmentionnées, les articles ci‑après : Moulins à café ou à épices, moulins à légumes, petites …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …