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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section IV > Chapitre 24
… contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne … position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, …Legal note
… position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un … par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en pièces …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 … 3208.90 - Autres A.- PEINTURES Il s'agit de peintures constituées par des dispersions de matières colorantes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …