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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs … par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser … . Ce sont notamment : 1) Les appareils à succion pour aspirer l'eau de lavage (eau sale, mousse de savon, etc.) …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - … brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce (dits graviers de pierre ponce … poudre abrasive, après broyage. L'émeri pulvérisé revêt l'aspect d'une poudre formée de petits grains brun foncé, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines … - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3917.33 - - … ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme d'un …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette … en tissus cirés ou enduits, etc. Ces bandes sont classées ici, qu'elles soient à l'état non fini, … du chapeau et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage de fils métalliques guipés (de matières textiles …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut … éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … aprutumab ixadotine … arcitumomab … ardénermine … ascrinvacumab … asélizumab … asfotase alfa … astégolimab … asunercept … atacicept … …Classification opinions
… N2,N6-bis[méthylpoly(oxyéthylène)oxycarbonyl]-L-lysyl. La masse molaire de la partie polyéthylèneglycol peut être … de sous-positions du Chapitre 30). Adoption : 2009 … 4. Pegfilgrastim (DCI) (N-(3-hydroxypropyl)méthionyl facteur de … système immunitaire contre les infections bactériennes en cas de neutropénie. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à … les bavoirs pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles en matières plastiques, … en matières plastiques auxquels ils sont destinés, restent classés dans la présente position. 2) Les garnitures pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant … sont des appareils fixes ou portables pour la projection diascopique d'une série d'images en mouvement comportant ou … ou dans le cas visé ci-dessus, le code temporel afin d'assurer la synchronisation du son enregistré sur cédérom …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501 > 3501.10
… Caséines …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.10
… Assortiments …