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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes …
Explanatory notes
… photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes … à partir d'une cathode dans le vide ou en atmosphère gazeuse. Ces lampes, tubes et valves se répartissent en … sur la paroi interne (généralement l'extrémité du tube) garnie de substances fluorescentes où ils font apparaître …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … pincettes, batteurs (à oeufs, à mayonnaise, etc.), gaufriers, moulins à café ou à poivre, hachoirs mécaniques, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en …
Explanatory notes
… par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en … est d'être pourvus de ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières (coton, laine, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …