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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la …
Explanatory notes
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la … coulissantes, etc.). Les contre‑rails sont des rails spéciaux s'adaptant aux rails en vue d'empêcher les … et dans les courbes. Les crémaillères sont des rails spéciaux utilisés pour les voies à forte pente. Elles sont …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles …
Explanatory notes
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles … les tables représentant un damier, etc. 4) Les tables spéciales pour jeux de casino ou de salon (roulette, petits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, …