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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre … réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets. Les légumes présentés dans … et des farines, semoules, poudres, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets de pommes de terre ( …

Legal note

… la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… du véhicule et l'autre est destiné à actionner les essuie-glaces et le jet d'eau. L'article est équipé de dispositifs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… potassium ou oxalate d'ammonium) ou en tant qu'agents anti glycolytiques (fluorure de sodium et iodoacétate de …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. … Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, ou étuvé, et le riz en brisures restent compris dans …

Legal note

… travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de … autres abats de poissons comestibles ( Chapitre 3 ). d) Les glandes et autres organes à usages opothérapiques, présentés …

Legal note

… défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… obstacles , d’un système mondial de positionnement (GPS ou Global Positioning System), de deux trappes et d’une base …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… de l’image : 15:9; - résolution : 800 × 480 pixels;  - angle de vision : 170° horizontal, 170° vertical; - signal …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou … lisses, calandres), qui permettent de donner au papier un glaçage de surface plus ou moins poussé sur une seule face … les surfaces ont été couchées ou enduites afin d'obtenir un glaçage particulièrement poussé ou de rendre la surface …

Legal note

… calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… 4°) d'un chariot équipé de prises de courant à contacts glissants et destiné à être relié par câble aux appareils ou …

Section VI > Chapitre 28