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Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… 1)    Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en caoutchouc (les dessous de bras entièrement en matière … écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… à la décoration des appartements, des édifices religieux, etc., ou à l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, tous ces … de feutre, de papier ou carton, de matières plastiques, de caoutchouc, de cuir ou de peau, de feuilles métalliques …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. Ces articles consistent notamment en dalles, pavés, … tuiles, moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, etc.), les marches et contre-marches d'escaliers, les boules …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc., ainsi que les voitures à plate‑forme et bras articulés … des rues, places publiques, caniveaux, pistes d'aérodromes, etc., tels que balayeuses, arroseuses, arroseuses‑balayeuses … usage, équipés généralement de turbines, pelles tournantes, etc., actionnées soit par le moteur du véhicule, soit par un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… pour l'apprêt des tissus; en médecine comme purgatif, etc. Les sulfates naturels de sodium (glaubérite, bloedite, … les eaux industrielles, dans les extincteurs d'incendie, etc.        Entre également ici le sulfate basique … rétablit la flottabilité naturelle), comme antiseptique, etc.         Le sulfate naturel basique de cuivre ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… friction de cylindres animés de vitesses différentes, etc.), ces engins permettent de réaliser les diverses … opérations suivantes : 1)    Transformation en feuilles du caoutchouc ou d'autres matières plastiques préalablement … matières plastiques, caoutchouc, produits alimentaires, etc. Dans certaines de ces industries, ces machines sont …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, etc., ou pour la décoration d'articles en textiles (passementeries, broderies, etc.), d'ouvrages de maroquinerie (sacs à main, etc.) ou encore pour l'isolation des conducteurs …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… (cuisson, dissolution ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans l'alimentation humaine. B) Les préparations … de produits chimiques (acides organiques, sels de calcium, etc.) et de substances alimentaires (farines, sucres, poudre … de leurs caractéristiques (présentation, conservation, etc.).(voir les Considérations générales du Chapitre 38). …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - Autres I.- … cambrure. 5)   Les diverses variétés de talons (en bois, en caoutchouc, etc.), y compris les talons à clouer, à visser (talons …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants nécessaires à l'agglomération (brai, goudron de houille, etc.), peut contenir des substances diverses telles que des … de barres, de cylindres, de prismes à section triangulaire, etc., les électrodes de l'espèce sont conçues pour être …

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