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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.80
… Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant … également être assemblées par couture, percées ou autrement travaillées. Sont exclues de la présente position : a) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …