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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules …
Classification opinions
… numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …
Classification opinions
… 1. Analyseur de réseau qui analyse l'état opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles … de la phase de conception, et détecte les anomalies. Il peut analyser chaque paquet d'un réseau, ajouter des données … de paquets, les retards de paquets, le rejet ou la perte de paquets ainsi que les erreurs sur les bits et les …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines … du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées …
Classification opinions
… b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 … 2. Antenne à hyperfréquences à double polarisation et ultra-haute performance qui fonctionne sur la bande de fréquence 14,4 -15,35 GHz. L’antenne à hyperfréquences reçoit et transmet des ondes …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … sont également classés dans cette position. Ces produits peuvent être pliés et marqués au préalable en vue de … lignés ( n°s 48.02 , 48.04 ou 48.05 ). h) Les papiers peints et revêtements muraux similaires et les vitrauphanies …Section VI > Chapitre 32
… et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent … matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments … pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par : a) des poudres …Legal note
… liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux … matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments … pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par : a) des poudres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de …
Explanatory notes
… de l'espèce relèvent aussi du présent groupe lorsqu'ils peuvent effectuer également des opérations de coupe. L'opération de soudage peut soit être exécutée manuellement, soit être totalement … Le brasage fort et le brasage tendre sont des procédés qui permettent d'assembler des pièces métalliques à l'aide d'un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par …
Explanatory notes
… interrupteurs de la présente position s'étend depuis les petits interrupteurs pour appareils de radio, instruments … Parmi les autres produits classés ici, on peut citer les commutateurs électroniques CA comportant des … d'un ensemble secondaire. Certains commutateurs spéciaux permettant de réaliser des combinaisons complexes de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …