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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… grenailles métalliques, etc. Ces machines sont généralement équipées d'aspirateurs en vue d'éliminer les poussières … exclus les véritables véhicules automobiles, spécialement équipés, au sens du n°  87.05 . Pour autant qu' ils … pression de 3 bars, disposant d’une capacité de 5 litres et équipés d’un embout ajustable). Les pulvérisateurs à dos à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… matières plastiques, cuir, etc. Elle ne comprend pas par conséquent : a)   Les instruments et appareils qui … (ou extensimètres). Certains dynamomètres sont équipés de dispositifs à billes pour essai de perforation …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… sur trépied. 3)    Les alidades (avec ou sans lunette), les équerres d'arpenteur (avec ou sans prismes) et les … cette position. Parmi ceux‑ci, on peut citer : les cannes d'équerres (ou bâtons à plomb), les socles pour mires. Par …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… de détresse à utiliser en mer, cartouches photo-éclair pour l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… qu'indépendamment de leur système moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des … engins autonomes se déplaçant par leurs propres moyens et équipés d'un moteur diesel ou d'un moteur à explosion, etc. … limitées. On peut néanmoins utiliser l'électrogyro pour équiper des autorails légers ou des tramways. Relèvent, par …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… et l'huile de suif ( n°  15.03 ). b)    La graisse d'équidés ( n°  15.06 ). c)     Les graisses d'os et les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… les dimensions sont parfois relativement importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le … bennes, pinces, etc.). 2)    Les autres chariots‑gerbeurs , équipés d'une fourche horizontale ou un plateau de charge …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… Note explicative de ladite position). b)    Cuirs et peaux d'équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). c)     Peaux …