WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 47
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du … la fabrication des pâtes, on peut citer : 1) Les linters de coton. 2) Les papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre … à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en … ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en … et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis … de coutellerie, poignées, boutons de commande, manches pour tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou … de décors de théâtres. F) Les tissus recouverts sur toute leur surface d'une couche de peinture (peinture … de particules de matières diverses, telles que : 1) Des tontisses : ces tissus, qui imitent principalement la peau …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre … sous forme liquide; le soufre ainsi obtenu peut être aussitôt moulé en canons ou en pains, ou bien être broyé …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés … avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A … La présente position couvre, d'autre part, les side-cars de tous types pour motocycles ou cycles conçus pour le …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types … être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis le … en papier ou carton de forme plate (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés au même usage ( n ° 48.23 ). …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur … que celles des n°s 60.01 à 60.04 . - De coton : 6005.21 - - Ecrues ou blanchies 6005.22 - - Teintes … 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …