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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs … d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … en sont exclus ( n° 26.01 ). Est exclue également de la présente position la pyrolusite traitée pour être utilisée …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… 1. Produit chimique composé de polynaphtalène sulfonate de … l’eau, du méthanal et du sulfonate de sodium résultant du procédé de fabrication. Il se présente sous forme de poudre et est utilisé en tant que …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.63
… De polypropylène …
Classification opinions
… textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …
Classification opinions
… (unité d'entrée) et une télécommande à infrarouges. La première unité comprend un processeur (80486DX2), une mémoire (4 Mo RAM), un lecteur de … il suffit d'utiliser la boule-souris du clavier, le clavier proprement dit ou la télécommande à infrarouges. Le système …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une … de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et … ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50
… De noix de coco ou de coprah …
Classification opinions
… , ayant une teneur en matières grasses de 12,4 % en poids, préparée à partir de noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, … se fait sans solvant, en une seule étape et à froid. Le produit est une poudre fine et collante, de couleur blanc …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles … ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, …
Explanatory notes
… entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : 1) Les cuirs et peaux non … classées dans la présente position, même si elles sont prêtes à être utilisées en l'état (comme tapis, par … V ou de W et que l'on a ensuite assemblées dans leur ordre primitif, mais avec un recul pour chacune d'elles, de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …