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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… céréales, provenant du battage, sont rangées sous le n° 12.13 . La présente position ne couvre pas les tourteaux et …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13 . c) Les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… les éventails à monture en métaux précieux relèvent du n° 71.13 . Par contre, ne sont pas compris ici les vêtements et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ) 4407.13 - - De E-P-S (épicéa ( Picea spp .), pin ( Pinus  …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… femmes ou fillettes.               - Costumes tailleurs : 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous autres formes brutes 7108.13 - - Sous autres formes mi-ouvrées 7108.20 - A usage …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ainsi que les grenades et bombes extinctrices ( n° 38.13 ). d)    Les moteurs des n°s 84.11 et 84.12 pour fusées, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… pour le bois, n°s 68.02 ou 68.15 pour la pierre, n° 69.13 pour la céramique, n° 83.06 pour les métaux communs, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… classées ici : a)    La laque de Chine ou du Japon ( n° 13.02 ). b)    Les peintures laquées, quelquefois désignées …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… similaires ( n° 38.24 ). d)    La gélatine durcie ( n° 39.13 ). …

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