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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour … hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous …
Explanatory notes
… pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous … de boîte pyramidale, avec ou sans sonnerie, utilisés pour indiquer d'une manière précise la mesure d'après laquelle un … comprend également les métronomes ayant des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… certaines régions et notamment en Chine, au Japon et en Inde, qui se caractérisent généralement par une tige creuse, … produit improprement appelé moelle constitué par la partie interne ou cœur des rotins, ainsi que les écorces de rotins … à fût (ou tige) rigide, de forme droite, cylindrique, vide intérieurement, coupé à intervalles à peu près réguliers de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; … qui traitent à bord les produits de la pêche, des industries de conserves ou de conditionnement; elles sont … de la présente position les farines et les poudres d’insectes, impropres à l’alimentation humaine ( n° 05.11 ). …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, … dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, … racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( n° 12.12 ). …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de … et leurs concentrés dont la teneur en manganèse est inférieure à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …