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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par … feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par … inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs … destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et … également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de cet appareil ou de cet engin et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc … . 3) Les baguettes et profilés (y compris les fils de tout profil dont la plus grande dimension de la …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils ‑ …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de … position. Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; …