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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en poids), composée essentiellement de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… - de l'arthrose vertébrale douloureuse - des éventrations/hernies (soutien de la paroi abdominale) - ou pour le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); 2°) un …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes …

Legal note

… des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… de métal de 50 à 250 nm d'épaisseur appliqué sur la surface interne des feuilles de verre par pulvérisation sous vide, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… installée directement au sol en extérieur. Sa structure interne est composée d'un double compartiment : 1) un …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… d’une porte en matières plastiques transparente munie de charnières et de trous permettant de sceller le boîtier. La …

Section VI

Explanatory notes

… VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs … assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs …

Legal note

… VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… présentées avec les accessoires de montage suivants : deux charnières, une poignée en métal, un joint d'étanchéité en …

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